Alain Faure


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Faure Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2021-12-01"
INTJ2128923S(source BOMI)
promotion
05 Novembre 202105/11/2021
De: Faure Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2019-12-01"
INTJ1928012S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Faure Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2019-12-01"
INTJ1927995S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Faure Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ808570S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alain Fauré
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032862262(source JORF)
composition
09 Juillet 201609/07/2016
De: FAURE Alain
adjudant de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1609467A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Alain Fauré
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
11 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032521032(source JORF)
composition
13 Mai 201613/05/2016
De: FAURE (Alain)
Objet:
personnes qualifiées
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 7° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: FAURE Alain
adjudant de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1527452A(source BOMI)
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: Faure Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 €, QUI ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS
POUR LEUR ENGAGEMENT LORS DU CRASH DE LA GERMANWINGS
INTJ1522130S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201516/10/2015
De: Faure Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515610S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: FAURÉ (Alain)
député de l'Ariège
membre de la commission des finances
Objet:
membres de l'Observatoire de l'enseignement technique agricole
Groupe:
Observatoire de l'enseignement technique agricole
JORFTEXT000030959558(source JORF)
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: Faure, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415964S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Faure, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Alain FAURE
Objet:
DR CNRS Directeur adjoint
DEC131896DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Juin 201313/06/2013
De: Alain FAURE
Objet:
DR CNRS Directeur adjoint
DEC130776DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Avril 201315/04/2013
De: Faure Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223113S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Alain FAURE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
2° Au titre des associations ou organismes
Conseil français des personnes handicapées
pour les questions européennes (CFHE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Alain FAURE
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1 er, sans aucune limite, à
DEC120405DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: Faure Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Faure Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118388S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Alain Faure
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Conseil français des personnes handicapées
pour les questions européennes (CFHE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Faure (Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Faure-Debernard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000233346(source JORF)
cessation de fonction
26 Décembre 200326/12/2003
De: Faure (Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000781559(source JORF)
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Alain Faure
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000580228(source JORF)
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Faure (Alain, Roger, Yves)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Alain Faure
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000405336(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Faure (Alain, Guy)
inspecteur principal des impôts à Périgueux ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Faure (Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000568882(source JORF)
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Faure (Alain)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000568882(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 200022/03/2000
De: Faure (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000568362(source JORF)
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faure (Alain)
Davayé (Saône-et-Loire)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
V. - REGION BOURGOGNE
Personnalités qualifiées
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Faure (Alain, Marcel)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Faure (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Faure (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie (service du contrôle d'Etat)
Groupe:
Service du contrôle d'Etat
date_debut="1995-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000370138(source JORF)
admission
10 Février 199510/02/1995
De: Faure (Alain, Georges, Léon)
colonel, interprète de réserve de l'armée de terre. Chevalier du 28 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000366985(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Faure (Alain, Jean-Claude)
major; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Faure (Alain)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000530752(source JORF)
nomination
17 Août 199317/08/1993
De: Faure (Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Faure et Jean-Michel Hyvernaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000000530752(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 199317/08/1993
De: Faure (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000360563(source JORF)
promotion
09 Janvier 199309/01/1993
De: Faure (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 14 décembre 1992 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE CONTRÔLEUR D'ÉTAT DE 1re CLASSE (ANNÉE 1992)
JORFTEXT000000360563(source JORF)
inscription
09 Janvier 199309/01/1993
De: Faure (Alain, Georges, Léon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel de réserve
II. - INTERPRETES DE RESERVE
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.